Informations légales

Le site Internet http://www.alguemarine-thalaform.fr est la propriété de:

L'institut Algue Marine Thalaform

Représenté par Mme Bernadette Vigouroux

8, Rue des Jardins Bas

03000 MOULINS

Tél.: 04 70 44 04 42

E-mail: bernadette.vigouroux@wanadoo.fr

Siren N°: 304 636 715 000 35 N° TVA FR 19 30463671500035 N° NAF : 960 2B

COPYRIGHT

Le contenu de ce site (textes, images et graphiques) est protégé par le Copyright© et les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, dans sa forme de présentation ou de son contenu, est strictement interdite sans l'autorisation écrite de son propriétaire.

DÉCLARATION CNIL

Conformément aux nouvelles règles en vigueur relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site n'est pas soumis à une déclaration auprès de la CNIL. En effet, ce site ne contient aucun formulaire pour la saisie de données personnelles enregistrées dans une base de données informatisée.

Confidentialité

L'Institut Algue Marine Thalaform s'interdit d'utiliser et de céder les adresses e-mail reçues dans sa messagerie pour quelque action commerciale que ce soit. Ces adresses ne feront pas l'objet d'un enregistrement dans une base de données et ne serviront qu'à répondre aux expéditeurs.

LIENS VERS LE SITE

Tout lien hypertexte d'un autre site vers le site http://www.alguemarine-thalaform.fr est obligatoirement soumis à une autorisation préalable. Les demandes d'autorisation doivent être soumises par courrier ordinaire ou par E-mail: bernadette.vigouroux@wanadoo.fr

Elles doivent contenir la justification du lien demandé ainsi que l'adresse URL (http://www.nom du site.extension.


RETOUR